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Métiers de l'éducation
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Règles de cumul d'emploi dans l'éducation (doc Snes)


Cumul d'activités publiques
Cumul d'emplois publics

La règle fixée par le décret du 29 octobre 1936 (R.l.r. 200-5), est que le fonctionnaire doit, en principe, limiter son activité publique à l'occupation d'un seul emploi public, mais des dérogations " exceptionnelles " et de " durée limitée " peuvent être accordées.

" Art. 7 - Nul ne peut exercer simultanément plusieurs emplois rémunérés sur les budgets des collectivités visées par l'article premier.
Est considérée comme emploi, pour l'application des règles posées au présent titre, toute fonction qui, en raison de son importance, suffirait à occuper normalement à elle seule l'activité d'un agent et dont la rémunération, quelle que soit sa dénomination, constituerait à raison de sa quotité un traitement normal pour ledit agent.
N'est pas considérée comme emploi distinct la fonction de voyer d'une collectivité publique lorsqu'elle est exercée par le fonctionnaire d'une autre collectivité.
Il ne pourra être dérogé qu'à titre exceptionnel aux dispositions qui précèdent.
Les cumuls autorisés auront une durée limitée, ne devront pas porter sur plus de deux emplois, et ne devront, en aucun cas, préjudicier à l'exercice de la fonction principale.
La limite des rémunérations totales qui peuvent être allouées en cas de cumul d'emplois résulte de l'application au traitement le plus élevé de la règle fixée à l'article 9 ci-dessous. "

" Art. 8 (remplacé par le décret 55-957 du 11 juillet 1955) - Les dérogations susvisées seront prises par décisions conjointes des administrations intéressées, après avis favorable des contrôleurs des dépenses engagées, des contrôleurs financiers ou des hauts fonctionnaires qui assurent le contrôle financier ou administratif des organismes. "

Un agent public qui bénéficie d'une possibilité de cumul d'emplois ne peut pas toucher automatiquement la totalité des rémunérations correspondantes.



Cumul des rémunérations

Il est autorisé dans la limite d'un plafond fixé par l'article 9 du décret du 29 octobre 1936.

" Art. 9 (remplacé par le décret 55-957 du 11 juillet 1955) - La rémunération effectivement perçue par un fonctionnaire, agent ou ouvrier des collectivités ou services susvisés à l'article premier ne pourra dépasser, à titre de cumul de rémunérations, le montant du traitement principal perçu par l'intéressé majoré de 100%, ce traitement étant constitué par la rémunération la plus élevée soumise à retenues pour pensions dans le cas des personnels titulaires ou qui serait soumise à retenues pour pension si l'emploi conduisait à pension au titre du régime applicable aux personnels titulaires de la collectivité considérée.
Pour les agents relevant d'un régime de retraite par répartition, il sera fait état des émoluments, compte non tenu des plafonds éventuels.
N'entrent pas en compte pour le calcul des émoluments éventuellement réductibles par application des règles de cumul :

L'indemnité de résidence, la prime hiérarchique, les prestations à caractère familial, l'indemnité de difficultés administratives d'Alsace et de Lorraine, les majorations pour services outre-mer ou pour séjour à l'étranger.
Ces prestations ne peuvent être perçues qu'au titre d'un seul emploi.
Les indemnités pour risques corporels et les indemnités représentatives de frais en tant qu'elles correspondent à des dépenses réelles.
Art. 12 (remplacé par le décret 55-957 du 11 juillet 1955) - Toutes rémunérations mises en paiement à quelque titre que ce soit par les collectivités, services ou organismes visés à l'article premier devront être notifiées à l'ordonnateur du traitement principal qui sera chargé de les centraliser et d'en établir chaque année un relevé certifié exact et complet par l'intéressé. Ce relevé vaudra titre de perception pour le reversement à la collectivité servant le traitement principal des sommes perçues en dépassement de la limite de cumul ; il sera en ce cas établi en la forme exécutoire.
Un décret pris en forme de règlement d'administration publique précisera les conditions d'application du présent article."

Les conditions d'application des articles 9 et 12 ont été précisées par le décret 58-430 du 11 avril 1958 ; la note de service M.e.n. 83-293 du 2 août 1983 et la circulaire 2 B 59 et F.p. 1660 du 2 juin 1987 les rappellent.

Circulaire 2 B 59 et F.p. 1660 du 2 juin 1987
L'article 12 du décret du 29 octobre 1936, modifié notamment par le décret 55-957 du 11 juillet 1955, a posé le principe de la centralisation des rémunérations perçues par un agent par l'ordonnateur du traitement principal, qui en assume donc la responsabilité.
En application de cet article, le décret 58-430 du 11 avril 1958 modifié par le décret 72-201 du 9 mars 1972 a défini les cas d'ouverture du compte de cumul, les conditions de la tenue de ce compte, ainsi que les modalités des retenues ou reversements à effectuer le cas échéant.

Ouverture d'un compte de cumul

Il y a lieu d'ouvrir un compte de cumul chaque fois que deux ou plusieurs rémunérations publiques, quelle qu'en soit la nature, sont versées à un agent par les administrations, les collectivités et organismes auxquels est applicable la réglementation sur les cumuls en vertu de l'article premier du décret du 29 octobre 1936 modifié.


Tenue du compte de cumul

Organisme chargé de la tenue du compte de cumul
Ainsi qu'il a été indiqué ci-dessus, c'est à l'organisme ordonnateur de la rémunération principale qu'incombe la tenue du compte de cumul.
Détermination du plafond de cumul et rémunérations à inscrire au compte de cumul.
Il est rappelé qu'aux termes de l'article 9 du décret du 29 octobre 1936, le total de la rémunération des agents des organismes visés par ce texte ne peut dépasser, au titre du cumul de rémunérations publiques, le montant de leur traitement principal majoré de 100 %.
Contrairement aux errements qui ont pu être relevés dans certains cas par la Cour des comptes, les rémunérations à inscrire au compte de cumul, ainsi que le traitement pris en considération pour la détermination du plafond, doivent être retenus pour leur montant net, déduction faite des retenues pour pension et des cotisations de sécurité sociale. Le Conseil d'Etat a rappelé récemment ce principe dans son arrêt Courbis du 25 juillet 1986.
La contribution de solidarité, créée par la loi 82-939 du 4 novembre 1982, ne s'analyse pas comme une cotisation sociale obligatoire et ne doit donc pas être déduite pour la détermination du traitement net.
Les rémunérations sont inscrites au compte de cumul de l'année de leur paiement. Toutefois, si l'intéressé en fait la demande, elles sont inscrites au titre de l'année de service fait.
Indemnités n'entrant pas dans le compte de cumul
Les éléments de rémunération énumérés limitativement ci-après ne doivent pas être pris en compte pour l'application des règles de cumul :
Indemnité de résidence;
Prestations et compléments de traitement à caractère familial, notamment le supplément familial de traitement;
Indemnité dite de difficultés administratives allouée aux personnels civils de l'Etat en service dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle;
Majorations pour services outre-mer ou pour séjour à l'étranger;
Indemnités pour risques corporels;
Indemnités représentatives de frais en tant qu'elles correspondent à des dépenses réelles.
Ces éléments doivent toutefois faire l'objet d'un état distinct au compte de cumul.




Retenues ou reversements à effectuer

Dépassement de la limite de cumul intervenant en cours d'année
Lorsqu'en cours d'année, il apparaît que les émoluments soumis à la réglementation sur les cumuls perçus par un agent depuis le début de l'année civile en sus de sa rémunération principale atteignent le montant annuel de cette dernière, l'organisme qui tient le compte de cumul retient chaque mois sur la rémunération principale, après en avoir préalablement informé l'intéressé, une somme égale aux autres émoluments perçus ultérieurement. Ces retenues ne peuvent faire échec à l'exécution des saisies notifiées précédemment au comptable assignataire.
Il est ensuite procédé, en fin d'année, à la régularisation de la situation des intéressés.
Dépassement de la limite de cumul constaté à la fin de l'année
Lorsque le compte de cumul, arrêté au 31 décembre, fait apparaître un dépassement de la limite de cumul déterminée dans les conditions précisées ci-dessus (B-2), un relevé de compte est adressé à l'agent intéressé au plus tard le 30 juin de l'année suivante. Si le compte de cumul est arrêté en cours d'année en raison du changement d'organisme payeur, le relevé est envoyé dans le délai de six mois suivant l'arrêté du compte.
Le relevé prévu à l'alinéa précédent fait apparaître de façon distincte, d'une part le montant de la rémunération principale et celui de chacune des autres rémunérations, d'autre part le montant des dépassements et, éventuellement, des sommes indûment perçues. L'agent est informé du montant total des retenues qui seront effectuées sur son traitement en vue de la régularisation de sa situation au regard des règles de cumul ainsi que des dates d'échéance et du montant des retenues mensuelles. Il est signalé à ce sujet que les retenues ne peuvent excéder la quotité saisissable prévue à l'article R 145-1 du Code du travail.
Dans un délai d'un mois, l'intéressé doit renvoyer le relevé communiqué revêtu d'une mention reconnaissant son exactitude ou faire connaître ses observations. Dans ce dernier cas, l'organisme vérifie le relevé et le transmet de nouveau à l'agent après l'avoir éventuellement modifié. L'intéressé doit faire connaître son accord ou ses observations dans le même délai d'un mois.
Le relevé qui n'a pas été renvoyé dans les délais prévus est réputé certifié exact et complet par l'intéressé. En cas de désaccord persistant, l'organisme qui tient le compte notifie à l'agent le montant auquel est arrêté le relevé.
Le relevé est établi en trois exemplaires dont l'un est conservé par l'intéressé.
Les sommes perçues en dépassement de la limite de cumul sont reversées à l'organisme ayant servi la rémunération principale.
Reversements au profit d'organismes servant des rémunérations secondaires
Certaines indemnités et prestations (prestations familiales, indemnité de résidence...) ne peuvent en toute hypothèse être perçues qu'au titre d'une seule rémunération. Si elles ont été versées à tort, elles doivent faire l'objet d'ordres de reversements au profit des organismes qui les ont servies.

Service à temps partiel

Ordonnance 82-296 du 31 mars 1982 (R.l.r. 220-0, 610-6)

Art. 7 - Les fonctionnaires autorisés à accomplir une période de service à temps partiel sont exclus du bénéfice des alinéas 2 et 3 de l'article 3, ainsi que des alinéas 4, 5 et 6 de l'article 7 du décret du 29 octobre 1936 relatif aux cumuls de retraites, de rémunérations et de fonctions, les services à temps partiel étant considérés comme emploi pour l'application des règles posées au titre II dudit décret.

Cette disposition, rappelée dans l'ordonnance du 31 mars 1982, revient à une interdiction stricte de cumul d'emploi. Seule la dérogation relative à la production d'oeuvres littéraires, scientifiques ou artistiques est applicable.


Professeurs scientifiques de classes préparatoires participant aux jurys de l'agrégation, du C.a.p.e.s. et du C.a.p.e.t.

Plafond spécial de cumul de rémunérations en faveur des professeurs enseignant les disciplines scientifiques dans les classes préparatoires aux grandes écoles et participant aux jurys des concours d'agrégation, du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique.

Arrêté du 7/12/71, B.o. 5 du 3/2/72 - R.l.r. 700-3
Article premier - A titre transitoire, les professeurs de mathématiques et de sciences physiques qui donnent dans les classes préparatoires aux grandes écoles le maximum de service prévu pour ces classes par le décret 50-581 du 25 mai 1950 (article 6) bénéficient d'un plafond spécial de cumul de rémunérations, au titre de celles qu'ils perçoivent pour leur participation aux jurys des concours d'agrégation, du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique.
Le plafond est déterminé en ajoutant au plafond de droit commun, fixé par le décret du 29 octobre 1936 (article 9 modifié) une somme égale à la différence entre le traitement indiciaire maximum de leur grade et leur traitement principal calculé dans les conditions prévues par ce décret.


Disponibilité pour raisons familiales ou congé parental et exercice d'une activité rémunérée

Circulaire F.p. 1504 du 11 février 1983 - R.l.r. 610-6d
Cette circulaire assouplit les conditions d'autorisation d'exercer une activité rémunérée pendant une disponibilité pour raisons familiales ou un congé parental.
(...) " aucune disposition législative ne prévoit en ce domaine, à l'encontre des fonctionnaires placés en disponibilité ou en congé post-natal, de dispositions plus rigoureuses que celles qui sont appliquées aux fonctionnaires en activité. (...)
En dehors de l'application de la réglementation sur les cumuls d'emplois, le principe de l'interdiction d'exercer une activité privée lucrative demeure pendant la disponibilité pour raisons familiales ou le congé postnatal. Je vous rappelle en effet que l'une ou l'autre de ces positions, qui maintient au fonctionnaire le lien avec la fonction publique, ne le délivre pas des règles déontologiques inscrites au statut général des fonctionnaires et notamment de celles qui découlent de son article 8.
Cependant, le juge administratif a tempéré cette interdiction en reconnaissant au fonctionnaire placé en disponibilité pour élever un enfant la possibilité de se livrer à une activité rémunérée dès lors que l'exercice de celle-ci lui permet néanmoins d'assurer normalement l'éducation de son enfant (jugement du tribunal administratif de Versailles du 23 septembre 1970, dame Beau, Lebon p. 857).
Il vous appartient donc lorsque le fonctionnaire en disponibilité pour raisons familiales ou en congé post-natal exerce une activité rémunérée, de vérifier, lors des enquêtes prévues aux articles 28 et 29-7 du décret 330 du 14 février 1959, pour chaque cas, la compatibilité de l'activité poursuivie avec la motivation qui justifie la mise en disponibilité ou le congé post-natal.


Procédures d'autorisation des cumuls

Note de service 86-285 du 6 octobre 1986 - B.o. n°37 du 23/10/86 - R.l.r. 810-1
En application de l'article 3 précité, les demandes d'autorisation de cumul d'emplois pour les personnels relevant de la D.p.e.l.c. sont actuellement adressées à l'administration centrale pour décision.
Les activités scolaires pour lesquelles de telles demandes sont formulées sont désormais distinguées selon qu'elles ont ou non un lien direct avec l'enseignement. L'expérience tend en effet à prouver que le seul chef d'établissement peut estimer de façon précise si les heures de cours assurées en dehors des obligations de service sont compatibles, tant en durée qu'en qualité, avec le service dont est redevable l'enseignant. En conséquence, les chefs d'établissement seront, à compter du 1er octobre 1986, compétents pour traiter les demandes de cumul portant sur des activités d'enseignement.
En revanche, en ce qui concerne les autres types d'activités (prises de participation dans des sociétés civiles, commerciales ou exercice d'une profession libérale...) nécessitant des décisions de principe, les demandes continueront d'être adressées à la direction gestionnaire de l'administration centrale, afin de préserver une politique uniforme pour l'ensemble des personnels concernés. Les décisions seront prises après réception des avis motivés des supérieurs hiérarchiques des personnels dont émanent les demandes.

Note de service 92-238 du 20 août 1992 - R.l.r. 140-2g
Elle donne compétence aux recteurs pour autoriser (ou non) l'exercice d'une activité accessoire pour le compte de l'Etat, des collectivités territoriales ou des organismes visés à l'article 1 du décret du 29 octobre 1936.
Relèvent également des recteurs les autorisations nécessaires à l'exercice, à titre exceptionnel, d'activités privées lucratives. Ce sont donc eux qui ont à instruire, à ce titre, les cas de cumuls possibles, " qu'il s'agisse de l'exercice à titre privé d'une activité d'enseignement ou de l'exercice d'un autre type d'activité ".
Restent du ressort de l'administration centrale les autorisations nécessaires au cumul d'emplois publics.


Cumul de pensions et de rémunérations d'activité

Pour les pensions dont l'entrée en jouissance (à 60 ans ou plus) est postérieure au 31 mars 1983, le paiement de la pension est subordonné à la rupture définitive de tout lien professionnel avec tout employeur. Pour un fonctionnaire de l'Etat, il faut entendre l'ensemble des administrations de l'Etat et pas seulement celle auprès de laquelle il était affecté.

Le cumul intégral d'une pension et d'une rémunération d'activité est autorisé:

pour le titulaire d'une pension d'invalidité
si la rémunération d'activité est servie par une entreprise privée.
Pour les fonctionnaires partis à la retraite avant 60 ans (ou antérieurement au 1/4/83) il n'y a pas exigence de rupture avec l'employeur. Ils peuvent cumuler une pension civile de l'Etat avec une rémunération pour une activité nouvelle, d'une collectivité publique, d'un établissement ou d'une entreprise publique, d'un organisme privé ou public dont le financement est public pour plus de 50 %... (article L 84 du code des pensions), dont le montant annuel brut n'excède pas le quart du montant annuel de la pension ou le montant afférent à l'indice 100. Au 1/12/94, ce montant annuel brut est de 71 014 F (indice majoré 226 - minimum fonction publique).
Pour les fonctionnaires partis à la retraite postérieurement au 31 mars 1983 à compter de 60 ans, le cumul d'une pension civile est toléré avec la poursuite d'activités artistiques, littéraires, scientifiques exercées accessoirement en une rémunération d'activité inférieure au tiers du traitement brut de l'indice majoré 202.



Cumul de plusieurs pensions (article L 87)

Le temps décompté dans la liquidation d'une pension au titre du présent code, d'une administration publique ou d'un organisme international ne peut intervenir dans la liquidation d'une autre pension rémunérant des services accomplis au service de l'Etat.
Le cumul de plusieurs pensions au titre de services rendus dans des emplois successifs est autorisé, y compris si le total dépasse 37,5 annuités.
Par ailleurs, un fonctionnaire détaché dans un emploi autre qu'auprès d'organismes internationaux ou pour exercer une fonction publique élective ne peut être affilié au régime de retraite dont relève la fonction de détachement ni acquérir des droits quelconques à pension, sous peine de suspension de la pension de l'Etat (article 46 du titre II).
De ce fait, dans certains pays, des collègues recrutés localement sont contraints par la législation du pays d'être affiliés au régime de retraite du pays et de payer des cotisations pour constitution de pension de retraite de l'Etat qui est une des conditions du détachement sans pour autant avoir le avoir le droit de cumuler les deux pensions

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